{"id":7019,"date":"2026-06-30T10:53:57","date_gmt":"2026-06-30T10:53:57","guid":{"rendered":"https:\/\/wp-staging.menarights.org\/la-mauritanie-repond-son-quatrieme-examen-periodique-universel-229-recommandations\/"},"modified":"2026-06-30T11:05:31","modified_gmt":"2026-06-30T11:05:31","slug":"la-mauritanie-repond-son-quatrieme-examen-periodique-universel-229-recommandations","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/wp-staging.menarights.org\/fr\/la-mauritanie-repond-son-quatrieme-examen-periodique-universel-229-recommandations\/","title":{"rendered":"La Mauritanie r\u00e9pond \u00e0 son quatri\u00e8me Examen P\u00e9riodique Universel\u00a0: 229 recommandations accept\u00e9es, mais de nombreuses lacunes persistent"},"content":{"rendered":"

Le 20 janvier 2026, la Mauritanie a fait l\u2019objet d\u2019un examen devant le Conseil des droits de l\u2019Homme de l\u2019ONU (CDH) dans le cadre de son quatri\u00e8me Examen P\u00e9riodique Universel<\/a> (EPU). En amont de cet examen, MENA Rights Group et l\u2019Alliance des orphelins de Mauritanie ont soumis un rapport parall\u00e8le<\/a> conjoint, soulignant leurs principales pr\u00e9occupations concernant les violations de la libert\u00e9 d\u2019expression, l\u2019absence de responsabilit\u00e9 pour les violations commises lors du \u00ab Passif humanitaire \u00bb et l\u2019utilisation abusive de la l\u00e9gislation anti-terroriste. Ce rapport a \u00e9t\u00e9 diffus\u00e9 aupr\u00e8s des \u00c9tats membres de l\u2019ONU participant \u00e0 l\u2019examen.<\/p>\n

Le 15 avril 2026, la Mauritanie a inform\u00e9<\/a> le Conseil de sa position concernant les 271 recommandations qui lui avaient \u00e9t\u00e9 adress\u00e9es. Parmi celles-ci, 229 ont \u00e9t\u00e9 accept\u00e9es, 39 ont \u00e9t\u00e9 not\u00e9es et 3 ont \u00e9t\u00e9 partiellement accept\u00e9es et partiellement not\u00e9es. Les conclusions de l\u2019EPU ont \u00e9t\u00e9 officiellement adopt\u00e9es le 30 juin par le CDH.<\/p>\n

Droit \u00e0 la libert\u00e9 d\u2019expression et d\u2019opinion<\/h2>\n

La Mauritanie a accept\u00e9 l\u2019ensemble des recommandations relatives \u00e0 la protection de la libert\u00e9 d\u2019expression. Celles-ci portent notamment sur la r\u00e9forme de certaines dispositions du Code p\u00e9nal, la protection des d\u00e9fenseurs\u00b7euse\u00b7s des droits humains contre les arrestations et d\u00e9tentions arbitraires, la cr\u00e9ation d\u2019un environnement s\u00fbr et favorable pour la soci\u00e9t\u00e9 civile et les acteurs des m\u00e9dias, ainsi que la garantie d\u2019un acc\u00e8s ouvert et s\u00e9curis\u00e9 \u00e0 internet, y compris durant les p\u00e9riodes \u00e9lectorales. Les autorit\u00e9s ont \u00e9galement accept\u00e9 une recommandation du Mexique appelant \u00e0 la d\u00e9p\u00e9nalisation de la diffamation. <\/p>\n

Toutefois, lors de l\u2019EPU, la d\u00e9l\u00e9gation mauritanienne avait affirm\u00e9<\/a> que le pays maintenait \u00ab les lois sur la diffamation afin de pr\u00e9server la coh\u00e9sion s\u00e9curitaire \u00bb. Cette d\u00e9claration para\u00eet difficilement compatible avec l\u2019acceptation de recommandations appelant \u00e0 la d\u00e9p\u00e9nalisation de la diffamation et \u00e0 la protection de l\u2019expression pacifique.<\/p>\n

Par ailleurs, l\u2019acceptation par les autorit\u00e9s des recommandations visant \u00e0 prot\u00e9ger les d\u00e9fenseurs\u00b7euse\u00b7s des droits humains et des journalistes, ainsi qu\u2019\u00e0 mettre fin aux d\u00e9tentions arbitraires, appara\u00eet en contradiction avec des \u00e9v\u00e9nements r\u00e9cents. Quelques semaines seulement avant la r\u00e9ponse de la Mauritanie \u00e0 l\u2019EPU, les d\u00e9put\u00e9es anti-esclavagistes Mariem Dieng<\/a> et Ghame Salem<\/a> ont \u00e9t\u00e9 arr\u00eat\u00e9es apr\u00e8s avoir pris la parole contre la d\u00e9tention de militantes abolitionnistes, dont la journaliste Warda Ahmed Souleymane. Le 4 mai 2026, les deux femmes ont \u00e9t\u00e9 condamn\u00e9es \u00e0 quatre ans d\u2019emprisonnement pour avoir exerc\u00e9 pacifiquement leur droit \u00e0 la libert\u00e9 d\u2019expression.<\/p>\n

Si les engagements pris par la Mauritanie vont dans la bonne direction, leur cr\u00e9dibilit\u00e9 reste ainsi fortement compromise par les \u00e9v\u00e9nements r\u00e9cents. MENA Rights Group continuera \u00e0 surveiller de pr\u00e8s si les recommandations accept\u00e9es se traduisent par des r\u00e9formes l\u00e9gislatives concr\u00e8tes garantissant la libert\u00e9 d\u2019expression, ainsi que par des mesures tangibles, notamment la lib\u00e9ration de tous\u00b7tes les d\u00e9fenseurs\u00b7euse\u00b7s des droits humains et journalistes d\u00e9tenu\u00b7e\u00b7s.<\/p>\n

Droit \u00e0 la v\u00e9rit\u00e9 et lutte contre l\u2019impunit\u00e9<\/h2>\n

La Mauritanie s\u2019est content\u00e9e de \u201cnoter\u201d \u2013 ce qui signifie qu\u2019elle ne prendra aucune mesure pour mettre en \u0153uvre \u2013 la recommandation de la Belgique visant \u00e0 abroger la Loi n\u00b0 93-23<\/a> de 1993 sur l\u2019amnistie et \u00e0 cr\u00e9er un m\u00e9canisme ind\u00e9pendant de justice et de r\u00e9conciliation charg\u00e9 d\u2019enqu\u00eater sur les crimes du pass\u00e9. Dans sa justification, le gouvernement a d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019il privil\u00e9giait un \u00ab r\u00e8glement global et consensuel \u00bb du \u00ab Passif humanitaire \u00bb \u00e0 travers la r\u00e9conciliation nationale, et qu\u2019il pr\u00e9f\u00e8re ne pas remettre en question \u00ab un cadre juridique qui a permis d\u2019amorcer le processus d\u2019apaisement national \u00bb. Avant l\u2019examen, le Royaume-Uni avait demand\u00e9<\/a> quelles mesures concr\u00e8tes le gouvernement comptait prendre pour lutter contre l\u2019impunit\u00e9 et garantir l\u2019acc\u00e8s \u00e0 la v\u00e9rit\u00e9, \u00e0 la justice et aux r\u00e9parations pour les victimes et leurs familles. Cette questions n\u2019a \u00e9t\u00e9 abord\u00e9e ni lors de l\u2019examen, ni dans les r\u00e9ponses \u00e9crites fournies par les autorit\u00e9s.<\/p>\n

Comme l\u2019indique notre rapport parall\u00e8le<\/a>, la Loi n\u00b093-23 accorde l\u2019amnistie aux membres des forces de s\u00e9curit\u00e9 pour toutes les infractions qu\u2019elles auraient pu commettre entre janvier 1989 et avril 1992 et emp\u00eache de fait toute enqu\u00eate ou poursuite p\u00e9nale. Ces infractions comprennent les violations graves des droits humains commises pendant la p\u00e9riode du \u00ab Passif humanitaire<\/a> \u00bb, p\u00e9riode entre le milieu des ann\u00e9es 1980 et le d\u00e9but des ann\u00e9es 1990 o\u00f9 de larges pans de la population afro-mauritanienne ont \u00e9t\u00e9 soumis \u00e0 des ex\u00e9cutions sommaires, des tortures, des disparitions forc\u00e9es, des expulsions forc\u00e9es vers le S\u00e9n\u00e9gal et le Mali et des expropriations de terres. Le Comit\u00e9 des disparitions forc\u00e9es de l\u2019ONU a par ailleurs exprim\u00e9<\/a> ses pr\u00e9occupations concernant la loi n\u00b0 93-23, soulignant qu\u2019elle pourrait exon\u00e9rer les auteurs de disparitions forc\u00e9es de poursuites ou de sanctions p\u00e9nales et que des personnes soup\u00e7onn\u00e9es de violations graves continueraient d\u2019occuper des fonctions publiques en Mauritanie.<\/p>\n

MENA Rights Group exhorte donc la Mauritanie \u00e0 abroger la loi d\u2019amnistie de 1993 et \u00e0 mettre en place un m\u00e9canisme ind\u00e9pendant de v\u00e9rit\u00e9 et de r\u00e9conciliation charg\u00e9 d\u2019enqu\u00eater sur toutes les violations commises pendant le \u00ab Passif humanitaire \u00bb.<\/p>\n

Torture et d\u00e9tention arbitraire<\/h2>\n

La Mauritanie a accept\u00e9 un large \u00e9ventail de recommandations concernant la torture et les mauvais traitements, notamment celles visant \u00e0 renforcer les garanties contre la torture et \u00e0 garantir un acc\u00e8s rapide \u00e0 un avocat et \u00e0 un examen m\u00e9dical ind\u00e9pendant d\u00e8s le d\u00e9but de la privation de libert\u00e9. Toutefois, aucun \u00c9tat membre n\u2019a formul\u00e9 de recommandation sp\u00e9cifique pour modifier la l\u00e9gislation anti-terroriste<\/a> du pays, constituant une lacune importante. Comme l\u2019indique notre rapport parall\u00e8le<\/a>, les personnes accus\u00e9es d\u2019infractions li\u00e9es au terrorisme peuvent \u00eatre plac\u00e9es en garde \u00e0 vue pendant une dur\u00e9e pouvant aller jusqu\u2019\u00e0 45 jours sans \u00eatre pr\u00e9sent\u00e9es \u00e0 un juge et sans avoir acc\u00e8s \u00e0 un avocat.<\/p>\n

Depuis qu\u2019elle a accept\u00e9 ses recommandations, la Mauritanie a d\u00e9j\u00e0 manqu\u00e9 \u00e0 son obligation de les mettre en \u0153uvre, comme l\u2019illustrent les cas des d\u00e9put\u00e9es Mariem Dieng<\/a> et Ghame Salem<\/a>. Ces deux femmes ont \u00e9t\u00e9 victimes de disparition forc\u00e9e pendant une p\u00e9riode de dix jours \u00e0 la suite de leur arrestation. Tout au long de leur d\u00e9tention, et jusqu\u2019au moment de la r\u00e9daction de la pr\u00e9sente analyse deux mois plus tard, elles se sont vu refuser tout acc\u00e8s priv\u00e9 \u00e0 un avocat, ne pouvant rencontrer leurs avocats qu\u2019au tribunal. Ghame Salem a \u00e9t\u00e9 hospitalis\u00e9e \u00e0 deux reprises \u00e0 la suite de mauvais traitements inflig\u00e9s par des cod\u00e9tenues, sans intervention des autorit\u00e9s p\u00e9nitentiaires. Mariem Dieng est toujours d\u00e9tenue en isolement total \u00e0 la prison de l\u2019\u00c9cole de police, un centre destin\u00e9 aux opposants politiques, o\u00f9 son b\u00e9b\u00e9 de cinq mois est le seul autre d\u00e9tenu pr\u00e9sent.<\/p>\n

MENA Rights Group appelle la Mauritanie \u00e0 veiller \u00e0 ce que les engagements qu\u2019elle a pris en mati\u00e8re de torture, de mauvais traitements et de d\u00e9tention soient effectivement mis en \u0153uvre, \u00e0 commencer par la lib\u00e9ration imm\u00e9diate de Dieng et Salem.<\/p>\n

Esclavage et discrimination<\/h2>\n

La Mauritanie a accept\u00e9 un large \u00e9ventail de recommandations relatives \u00e0 la lutte contre l\u2019esclavage et la discrimination fond\u00e9e sur l\u2019ascendance. Toutefois, les autorit\u00e9s se sont content\u00e9es de noter la recommandation du Congo visant \u00e0 lutter contre les discriminations \u00e0 l\u2019\u00e9gard des femmes haratines, en pr\u00e9cisant qu\u2019elles portent \u00ab une r\u00e9serve sur le terme \u2018femmes haratines\u2019, car il n\u2019y a pas de distinction en mati\u00e8re de sexe quant \u00e0 la r\u00e9alisation des droits \u00bb. Les autorit\u00e9s se sont \u00e9galement content\u00e9es de noter des recommandations appelant \u00e0 la ratification du Protocole facultatif \u00e0 la Convention sur l\u2019\u00e9limination de toutes les formes de discrimination \u00e0 l\u2019\u00e9gard des femmes.<\/p>\n

Cependant, les d\u00e9tentions arbitraires des d\u00e9put\u00e9es Mariem Dieng et Ghame Salem, ainsi que de la journaliste Warda Ahmed Souleymane, met en \u00e9vidence les formes de discrimination intersectionnelles auxquelles sont confront\u00e9es les femmes haratines dans le pays. Mariem Dieng a \u00e9t\u00e9 arr\u00eat\u00e9e pour s\u2019\u00eatre exprim\u00e9e sur la d\u00e9tention des lanceuses d\u2019alerte Lalla Vatma et Rachida, qui ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9tenues dans des conditions pr\u00e9occupantes apr\u00e8s avoir r\u00e9v\u00e9l\u00e9 le cas d\u2019une fillette haratine de 11 ans soumise \u00e0 l\u2019esclavage au sein d\u2019une famille arabe. Ces cas soulignent les pr\u00e9occupations persistantes quant \u00e0 l\u2019effectivit\u00e9 de la lutte contre l\u2019esclavage en Mauritanie. Elles montrent en effet que, malgr\u00e9 le cadre juridique existant, les pratiques esclavagistes perdurent et que les femmes qui les d\u00e9noncent continuent d\u2019\u00eatre victimes d\u2019arrestations et de d\u00e9tentions.<\/p>\n

MENA Rights Group appelle donc les autorit\u00e9s mauritaniennes \u00e0 prendre des mesures imm\u00e9diates et concr\u00e8tes pour mettre fin \u00e0 l\u2019esclavage dans la pratique, \u00e0 cesser les arrestations et d\u00e9tentions syst\u00e9matiques de miltant\u00b7e\u00b7s abolitionnistes, en particulier les femmes, et \u00e0 mettre un terme \u00e0 la discrimination syst\u00e9mique dont sont victimes les membres de la communaut\u00e9 haratine, en particulier les femmes.<\/p>\n

Prochaines \u00e9tapes<\/h2>\n

Les autorit\u00e9s doivent mettre en \u0153uvre les recommandations accept\u00e9es avant le prochain examen du pays qui aura lieu en 2031. MENA Rights Group appelle la Mauritanie \u00e0 veiller \u00e0 ce que ses acceptations officielles se traduisent par des r\u00e9formes concr\u00e8tes.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

A l\u2019issue de son quatri\u00e8me cycle d\u2019Examen P\u00e9riodique Universel, la Mauritanie a inform\u00e9 le Conseil des droits de l\u2019Homme de sa d\u00e9cision d\u2019accepter 229 des 271 recommandations qui lui avaient \u00e9t\u00e9 adress\u00e9es. Bien que la Mauritanie en ait accept\u00e9 la majorit\u00e9, elle a rejet\u00e9 des recommandations cl\u00e9s notamment concernant la loi d\u2019amnistie de 1993 et sur les droits des femmes.<\/p>\n","protected":false},"author":12,"featured_media":7018,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"categories":[],"tags":[],"ak_country":[198],"french":[],"ak_topics":[],"class_list":["post-7019","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","ak_country-mauritania"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/wp-staging.menarights.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/7019","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/wp-staging.menarights.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/wp-staging.menarights.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/wp-staging.menarights.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/12"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/wp-staging.menarights.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=7019"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/wp-staging.menarights.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/7019\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/wp-staging.menarights.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/7018"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/wp-staging.menarights.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=7019"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/wp-staging.menarights.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=7019"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/wp-staging.menarights.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=7019"},{"taxonomy":"ak_country","embeddable":true,"href":"https:\/\/wp-staging.menarights.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/ak_country?post=7019"},{"taxonomy":"french","embeddable":true,"href":"https:\/\/wp-staging.menarights.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/french?post=7019"},{"taxonomy":"ak_topics","embeddable":true,"href":"https:\/\/wp-staging.menarights.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/ak_topics?post=7019"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}